L’article « L’open source riposte contre les patent trolls : ‘Nous ne nous laisserons plus contrôler' » sur ZDNET, examine le phénomène des « patent trolls », également connus sous le nom de chasseurs de brevets, et leurs effets nuisibles sur l’industrie technologique. Un patent troll est une entité qui acquiert des brevets non pas dans le but de produire des biens ou des services, mais pour poursuivre en justice quiconque utilise ces brevets, extorquant ainsi des sommes d’argent considérables en menaçant de poursuites judiciaires coûteuses. Edge Networking Systems LLC est une de ces entreprises, ciblant des organisations qui utilisent des technologies open source comme Kubernetes.
Le Mécanisme des Patent Trolls
Acquisition et Exploitation des Brevets
Les patent trolls achètent des brevets, souvent basés sur des idées qui ne sont ni nouvelles ni révolutionnaires, pour une somme dérisoire. Ils exploitent ainsi les faiblesses du système de brevets américain, qui accorde des brevets très larges. En envoyant des lettres de menace à toute entreprise susceptible d’enfreindre leurs brevets, ces trolls exigent des redevances de licence élevées. Ces dernières peuvent se chiffrer en dizaines ou centaines de milliers de dollars. La plupart du temps, les entreprises estiment qu’il est financièrement moins coûteux de céder aux exigences des trolls plutôt que d’engager une action en justice, ce qui fait du patent trolling un modèle commercial lucratif.
Extorsion et Modèle Commercial
Ce phénomène a un impact particulièrement disproportionné sur les entreprises utilisant des projets open source tels que Kubernetes. Elles sont souvent plus vulnérables aux menaces de poursuites judiciaires coûteuses, car les ressources nécessaires pour se défendre sont généralement limitées. Le modèle de business des patent trolls repose sur cette vulnérabilité structurelle, taxant les innovations et étouffant les initiatives. Le coût de la défense contre ces revendications peut, en effet, atteindre des montants astronomiques, décourageant ainsi les entreprises à engager des batailles judiciaires longues et incertaines. Attaquer les utilisateurs de technologies open source crée une menace permanente qui peut freiner l’adoption de solutions technologiques pourtant bénéfiques.
La Riposte de l’Industrie Technologique
Mobilisation des Organisations
Pour répondre à cette situation critique, plusieurs organisations technologiques se mobilisent avec vigueur. Parmi elles, on retrouve la Cloud Native Computing Foundation (CNCF), la Linux Foundation et United Patents. Lors de la conférence KubeCon North America 2024, Priyanka Sharma, directrice exécutive de la CNCF, a exprimé une opposition virulente contre les patent trolls. Elle les a qualifiés de parasites qui exploitent le système juridique et nuisent gravement à l’écosystème de la technologie de cloud native. Son appel a été un catalyseur pour la communauté open source qui se sent de plus en plus menacée par ces pratiques déloyales.
Stratégies de Défense
Chris Aniszczyk, directeur technique de la CNCF, a fourni des éclaircissements sur la manière dont la collaboration inter-entreprises peut déstabiliser le modèle économique des patent trolls. Étant donné que les frais juridiques de défense sont généralement très élevés, l’union des entreprises pour combattre ces trolls modifie significativement la structure des coûts de la riposte. Cette union mine ainsi l’efficacité de leurs tactiques extorsionnelles. Jim Zemlin, directeur exécutif de la Fondation Linux, a renforcé cette approche en précisant que leur stratégie consiste à détruire les brevets abusifs eux-mêmes. Pour ce faire, ils collaborent avec des développeurs afin de découvrir des antériorités, c’est-à-dire des preuves de technologies existantes avant la date de dépôt des brevets, pour invalider ces derniers.
Initiatives et Concours pour Invalider les Brevets
Cloud Native Heroes Challenge
Dans le but de rassembler encore plus de soutien dans cette lutte, la CNCF a initié le Cloud Native Heroes Challenge. Ce concours encourage les développeurs et techniciens à identifier des antériorités pouvant invalider les brevets abusifs. Les participants peuvent remporter divers prix, y compris une récompense de 3000 dollars, en soumettant des preuves de technologies existantes avant la date de dépôt des brevets. Cette initiative vise non seulement à renforcer les défenses contre les patent trolls, mais également à promouvoir une vigilance accrue au sein de la communauté technologique.
Recherche de Preuves et Documentation
Les éléments de preuve recherchés dans le cadre du Cloud Native Heroes Challenge incluent des documentations open source, des normes, des spécifications publiées, des manuels de produits ou toute autre information publique antérieure. Le principal brevet ciblé par cette initiative est le brevet américain US-11695823-B1, revendiqué par Edge Networking Systems contre les utilisateurs de Kubernetes. Ce brevet a été critiqué pour sa description excessive et générale d’une architecture de réseau facilitant une programmabilité sécurisée entre un appareil utilisateur et un réseau, couvrant ainsi potentiellement n’importe quel système de cloud computing. La CNCF cherche des documents datant d’avant le 13 juin 2013 pour tenter d’invalider ce brevet.
Appel à la Communauté Open Source
Contribution et Soutien
L’article intitulé « L’open source riposte contre les patent trolls : ‘Nous ne nous laisserons plus contrôler' » publié sur ZDNET, explore l’impact négatif des « patent trolls » sur l’industrie technologique. Connus également sous le nom de chasseurs de brevets, ces derniers acquièrent des brevets non dans le but de créer des produits ou des services, mais pour intenter des procès à ceux qui les utilisent. Ils visent ainsi à extorquer d’importantes sommes d’argent en menaçant de poursuites judiciaires coûteuses. Parmi ces entités, Edge Networking Systems LLC se distingue en ciblant plus particulièrement les organisations utilisant des technologies open source telles que Kubernetes. Ces attaques judiciaires posent des défis majeurs pour l’innovation et la collaboration dans le domaine de la technologie open source, où les brevets sont souvent utilisés de manière défensive. Les communautés open source organisent désormais des ripostes pour limiter les abus de ces chasseurs de brevets et protéger leur droit à innover sans crainte de litiges.
